Les droits du patient

La Clinique du Sport veille à respecter votre dignité, et dans l’accès à la prévention et aux soins, ne fait aucune discrimination. L’établissement vous assure aussi un droit au respect de votre vie privée, et au des informations vous concernant.

Tout au long de votre séjour à la Clinique, vous êtes tenu informé de l’évolution de votre état de votre santé, et c’est avec votre médecin que vous prenez les décisions la concernant.

Au-delà de ces exigences légales, la Clinique du Sport a pour objectif primordial de satisfaire le premier de vos droits : être soigné dans les meilleures conditions de qualité et de sécurité.

Le droit à l'information

Il appartient au patient. Si le patient est mineur, il est exercé par les titulaires de l'autorité parentale, et par le tuteur si le patient est un majeur sous tutelle.

Le consentement éclairé

Sans votre consentement libre et éclairé, aucun acte médical ne peut être pratiqué sur vous. Si vous êtes hors d'état d'exprimer votre volonté, c’est la personne de confiance que vous avez désignée, ou à défaut, de désignation, un membre de votre famille, ou un proche, qui est consulté, sauf urgence ou impossibilité de contacter quiconque.

Afin d'exprimer votre consentement, vous êtes informé des actes qui sont pratiqués, des traitements ou actions de prévention, des risques fréquents ou graves prévisibles en l'état des connaissances scientifiques, des conséquences prévisibles en cas de refus, des risques nouveaux identifiés après l'exécution des actes.

Aussi, vous pouvez obtenir toutes les informations complémentaires, solliciter l'avis d'un autre professionnel, ou encore demander un délai de réflexion.

Le consentement du ou des titulaires de l'autorité parentale, et des tuteurs d'un majeur sous tutelle

Ce consentement est nécessaire pour toute intervention médicale, ainsi que celui du mineur ou du majeur sous tutelle, s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision.

Toutefois, lorsque la santé du mineur ou du majeur sous tutelle, risque d'être compromise par le refus du représentant légal ou l'impossibilité de recueillir son consentement, le médecin donne les soins indispensables.

Il est possible qu'une personne mineure souhaite garder le secret sur son état de santé. Dans ce cas, si le traitement ou l'intervention s'impose, le médecin peut se dispenser d'obtenir le consentement des titulaires de l'autorité parentale. La personne mineure doit alors se faire accompagner d'une personne majeure de son choix.

La confidentialité et l'anonymat

Vous pouvez, lors de votre préadmission ou de votre admission dans l'établissement exprimer le souhait que votre présence ne soit pas communiquée.

Vous avez également le droit de refuser les visites. Pensez à signaler ce souhait dès votre admission.

L'écoute du patient hospitalisé

Si vous avez des suggestions et des remarques, faites-en part le plus tôt possible à l’équipe qui vous accompagne tout au long de votre séjour. Cela permet aux équipes d’encadrement de répondre à vos attentes avant votre sortie.

Désignation d’une personne de confiance

Vous pouvez désigner par écrit une personne de confiance (parent, proche ou médecin traitant) qui est consultée si une décision médicale doit être prise à un moment où vous n’êtes pas en mesure d’exprimer votre volonté.

Cette désignation est valable pour toute la durée de l’hospitalisation, et peut être révoquée à tout moment.

Cette personne peut aussi vous accompagner et vous soutenir. Elle peut assister aux entretiens avec les médecins et vous aider dans vos démarches et décisions.

Attention, la personne de confiance ne prend pas de décisions médicales. Elle est consultée à titre obligatoire. Aussi, le médecin peut passer outre cet avis pour prendre la décision qu’il juge la meilleure pour vous.

C’est au moment de votre admission que le formulaire de désignation d’une personne de confiance vous est proposé.